Total en Ouganda : les lanceurs d’alerte sous pression

Le 24 juin 2020, un procès à la Cour d’appel de Versailles marque une nouvelle étape dans le bras de fer judiciaire opposant six ONG françaises et ougandaises au groupe Total. La multinationale est devenue, depuis fin mai, l’actionnaire majoritaire du projet pétrolier Tilenga, qui vise à forer plus de 400 puits au nord-ouest de l’Ouganda. Elle a été assignée en justice pour non-respect de son « devoir de vigilance », au regard des impacts sociaux et environnementaux de Tilenga sur des milliers d’habitants de la région. L’affaire a été renvoyée au tribunal de commerce. Depuis leur engagement dans la procédure, des témoins et activistes ougandais subissent menaces, arrestations et intimidations. Certains ont fui leur lieu de résidence pour se cacher, et vivent toujours dans l’inquiétude. Guiti News a recueilli leurs témoignages, tandis que quatre rapporteurs spéciaux des Nations Unies viennent de rendre publics des courriers relayant ces préoccupations.

Texte : Maïa Courtois, Abdallah Hassan. Crédit photo : Les Amis de la Terre France.

Jelousy Mugisha a fait le voyage de l’Ouganda à la France pour être présent, le 12 décembre 2019, au premier d’une série de procès opposant le groupe Total à six ONG. A ses côtés, ce jour-là, un autre témoin : Fred Mwesigwa. Le premier est pasteur, le second agriculteur. Tous deux sont sur les bancs du TGI de Nanterre en tant que membres des communautés affectées par le projet pétrolier Tilenga, localisé sur les bords du lac Albert, au nord-ouest de leur pays. Si la parole ne leur est pas donnée au cours de l’audience, Jelousy Mugisha et Fred Mwesigwa profitent de cette venue pour rencontrer des députés, témoigner au ministère des Affaires Etrangères et parler à la presse. Mais, disent-ils, ces apparitions engendrent dès lors une suite de répercussions.

Deux jours plus tard, Jelousy Mugisha prend son vol retour. « Quand je suis arrivé dans mon pays, à l’aéroport d’Entebbe, l’office de l’immigration m’a dit que mon passeport n’était pas valable. Ensuite, ils m’ont arrêté. Ils m’ont mis dans une prison, de 10h15 à 19h » , se souvient ce dernier. « J’ai été détenu sans avoir à manger, pas même de déjeuner. J’étais à côté de toilettes, où il n’y avait même pas de porte ».

Durant ces neuf heures passées en cellule, des officiers l’interrogent, lui répètent que « j’avais fait une grosse erreur d’exposer cette affaire en France, et non en Ouganda. Ils m’ont dit que j’agissais contre mon gouvernement. Mais je ne suis pas un politicien ; j’essaie de me battre pour mes droits ! »

Cette arrestation, la première de sa vie, l’a affecté psychologiquement ; tout comme son entourage. « Depuis ce jour, ma famille est tombée dans une grande peur. Ma mère, mes enfants, étaient très effrayés quant à la raison pour laquelle j’avais été mis en prison, moi qui n’y suis jamais allé depuis que je suis né… »

Des « actes de harcèlement et d’intimidation » selon les Nations Unies

Le 20 avril 2020, quatre rapporteurs spéciaux des Nations Unies ont interpellé les autorités françaises et ougandaises ainsi que l’entreprise Total pour faire part de leurs préoccupations vis-à-vis des intimidations subies par les deux témoins ougandais. Dans ces courriers qui viennent d’être rendus publics, les rapporteurs demandent à ce que leur soit transmises les informations et mesures prises relatives aux « actes de harcèlement et d’intimidation » visant les deux hommes.

« Nous craignons en outre que le harcèlement dont ils font l’objet n’empêche d’autres personnes ougandaises touchées par le projet pétrolier de Total Uganda d’exercer leurs droits à la liberté d’opinion et d’expression », ajoutent-ils.

Jelousy Mugisha et Fred Mwesigwa ne sont en effet que deux des 5 000 personnes qui, durant la première phase du projet Tilenga, « ont été expulsés par Total de leurs terres sans compensation juste au préalable », expose Juliette Renaud, responsable de campagne de l’ONG Les Amis de la Terre France. Les infrastructures du méga-projet pétrolier requièrent de d’espace : elles consistent en plus de 400 puits, reliés par un réseau de pipelines, pour un objectif de près de 200 000 barils par jour.

Depuis le retrait de la compagnie britannique Tullow Oil, Total est seul aux commandes, aux côtés du groupe pétrolier CNOOC (China National Offshore Oil Corporation) appartenant à l’Etat chinois. Fin mai 2020, la multinationale française annonce avoir repris la totalité des parts de Tullow Oil : elle devient actionnaire majoritaire, à 66%, « après avoir mis 575 millions sur la table. Cela signifie que le groupe croit beaucoup au projet Tilenga, et qu’il y a désormais une main-mise française sur celui-ci », détaille Clotilde Ravel, journaliste spécialisée du secteur pétrolier et gazier pour Africa Intelligence.

Les ONG françaises Survie et Les Amis de la Terre ont publié en 2019 une enquête sur les impacts de Tilenga. Au-delà des dommages environnementaux causés par un tel projet, dont une partie s’étendra au sein du parc national des Murchison Falls, et des destructions de sanctuaires et sites culturels, les conséquences sociales sont considérables.

« Des dizaines de milliers de personnes sont en train d’être expulsées »

Les militants et témoins ougandais dénoncent avant tout une mauvaise gestion des dédommagements aux communautés affectées de la part d’Atacama, sous-traitant de Total. Enock*, activiste ougandais membre d’une ONG, résume : « nous pointons de trop faibles compensations financières, un recours illégal à la date limite à partir de laquelle les agriculteurs doivent quitter leurs terres, et des retards dans les paiements ». Ces entorses participent selon lui à « l’augmentation de la pauvreté des propriétaires terriens ougandais ».

Par ailleurs, un certain nombre de personnes affectées par le projet sont illettrées. « Elles ont été forcées de signer certains formulaires, ou manquaient d’éléments – ce qui disqualifie le consentement libre et informé », juge-t-il. Recueillir les témoignages de ces dernières a été « très compliqué. Les familles étaient victimes de pression et d’intimidation pour signer et céder leurs terres », abonde Juliette Renaud.

La plupart de ces habitants vit de ses récoltes : or, d’après les témoins et ONG, l’accès à leurs terres leur a été interdit, en contrepartie de sommes dérisoires, versées tardivement. « La date limite était le 16 mai 2017, mais Total a pris du retard dans les compensations. Les gens ont vu leurs terres réduites avant même d’avoir reçu l’argent des compensations. Ils n’ont plus pu les utiliser : nous n’avons pas eu assez de nourriture », fustige ainsi Jelousy Mugisha, en évoquant le cas de sa famille. « Cela continue de nous affecter. Nos enfants ne peuvent aller à l’école depuis deux ans à cause de ce délai de compensation », poursuit-il.

« La loi indique qu’avant d’exproprier quelqu’un, vous devez l’indemniser de manière juste. Les responsables d’Atacama ont pressé les gens de s’en aller, avec trop peu de compensation. Il s’agit d’une violation du droit », accuse Tusingwire Benon, directeur exécutif de l’ONG ougandaise Navoda (Navigators of development association). Et ce n’est qu’un début. « Il s’agit des premiers 5 000 contrats. Mais actuellement, on a des dizaines de milliers de personnes qui sont en train d’être expulsées de la même manière », alerte Juliette Renaud.

Sollicité sur ces enjeux, Total ne livre pas du tout la même version des faits : « aucune personne affectée ne s’est vue interdire l’accès à ses terres avant de recevoir une compensation adéquate. Les personnes affectées ont reçu leur compensation financière dans un délai moyen de quatre mois après la signature de l‘accord de compensation ». Le siège français indique qu’à ce jour, « seules les neuf personnes qui ont refusé l’accord de compensation amiable qui leur a été proposé n’ont pas reçu leur compensation financière. Ces compensations ont été déposées sur un compte dédié en attendant le règlement de ces situations ».

Sur place, un cabinet est chargé de réaliser les études de terrain et de recevoir les plaintes des habitants. Or, ce dernier est géré par Atacama Consulting : le sous-traitant de Total se retrouve à la fois juge et partie. Les employés de ce cabinet sont « revenus sur le terrain en mars, alors qu’ils étaient jusque-là en conflit avec Total, qui leur reprochait de mal gérer la crise avec les ONG », pointe Clotilde Ravel. Total a connu une série de difficultés dans l’avancée du projet : si les découvertes d’importantes ressources pétrolières remontent à 2006, il n’est pas simple de s’établir en Ouganda, comme l’analyse Benjamin Augé pour l’Ifri dans une note d’octobre 2019.

« L’entreprise a voulu quitter le navire à plusieurs moments, excédée par toutes les longueurs administratives. Mais aujourd’hui, elle sort la tête de l’eau. Total n’a jamais été dans une situation aussi favorable en Ouganda », insiste Clotilde Ravel.

L’affaire renvoyée au tribunal de commerce

Face à ces agissements, les communautés affectées et les ONG ne sont pas restées inactives : « après avoir tenté d’alerter via une pétition, nous avons décidé de chercher la justice dans les tribunaux français, dans l’idée qu’ils seraient un peu plus indépendants que les tribunaux ougandais », raconte Enock. Surtout, les ONG misaient sur le recours à la loi sur le devoir de vigilance. Votée en 2017, cette loi permet de se tourner vers la société-mère en tant que responsable des pratiques de ses filiales et sous-traitants. Après le procès en première instance auquel ont assisté Jelousy Mugisha et Fred Mwesigwa, un procès en appel s’est tenu le 30 janvier 2020. Mais le TGI de Nanterre s’est déclaré incompétent, et l’affaire a été renvoyée au tribunal de commerce.

Une décision qui fait bondir les associations : « ils ne se sont pas prononcés sur le fond du dossier. Toutes nos accusations concernant les violations de droits humains en cours et à venir, ainsi que les dommages environnementaux, tiennent toujours et restent à juger », fait valoir Juliette Renaud. La loi sur le devoir de vigilance représentait pourtant « une énorme avancée : on a l’impression d’un retour en arrière, le sentiment que l’on ne pourra jamais arrêter quoi que ce soit », regrette Thomas Bart, porte-parole de Survie. Les ONG ont fait appel.

Ce 24 juin, la cour d’appel de Versailles doit, selon nos informations, soit confirmer la décision du TGI de Nanterre, soit renvoyer le procès en appel « à l’automne ». Tusingwire Benon, aussi déçu que ses homologues français par le transfert de l’affaire à une juridiction gérée par des dirigeants d’entreprises élus par leurs pairs, espère que l’appel aboutira. « Nous avons porté le cas en France parce qu’en Ouganda cela peut prendre beaucoup de temps, sans jamais obtenir justice… Il est question de violations de droits humains : je ne suis pas d’accord avec le transfert au tribunal de commerce ! »

« Il continue de me chercher, tandis que je me cache »

Certains responsables d’ONG ougandaises assurent subir, depuis le premier procès, des intimidations qui perdurent encore aujourd’hui. « Au début du mois de janvier, j’ai trouvé la police à côté de mon bureau. Depuis, un agent de sécurité régional n’a cessé d’appeler mes deux collègues, en me demandant. Il continue à me chercher encore aujourd’hui, tandis que je me cache », témoigne Enock. Lorsque Guiti News s’est entretenu une première fois avec lui, en mars, Enock était « encore effrayé » à l’idée de rentrer à son domicile, ou de regagner son bureau. Mi-mai, ce dernier se trouvait toujours dans une ville éloignée.

« Je pense que cet agent va ordonner à la police de m’arrêter pour ma participation dans l’action contre Total. Jusqu’ici, ils ne m’ont pas précisé la raison pour laquelle ils me recherchaient… Ma collègue a essayé de l’obtenir, mais ils ont refusé de la lui donner », appréhende le responsable. « Je n’ai aucun casier judiciaire, aucun antécédent qui pourrait constituer une raison pour la police de me chercher : je suis persuadé qu’il s’agit de mon travail sur le pétrole et le gaz ». 

Des agents du RISO (Regional Internal Security Organisation) ont déjà interrogé l’employeur d’Enock sur leurs actions. Thomas Bart de Survie se trouvait alors en Ouganda pour coordonner l’enquête des ONG françaises. « Ils lui ont demandé de livrer Thomas à la police et de nous emmener hors du district, sinon nous serions arrêtés. » L’employeur a refusé de dénoncer qui que ce soit, « en leur disant qu’il leur faudrait l’emmener lui en premier, s’ils voulaient nous arrêter. Ils se sont ensuite mis à rechercher par eux-mêmes », développe Enock. Depuis, Thomas Bart a quitté l’Ouganda pour revenir en France.

Du côté de l’ONG Navoda, Tusingwire Benon détaille des menaces récurrentes de la part du RISO. « Ils ont appelé au bureau, et sont venus sur place. Ils m’ont dit que nous avions mal fait de porter plainte en France. Ils m’ont montré des articles français, nous ont dit qu’ils les avaient lus, que nous avions eu tort… » Le dirigeant associatif comptabilise « au moins trois » visites de ces agents au bureau de Navoda. « Ils posaient des questions du type : pourquoi avez-vous porté plainte en France ? A chaque fois je me défendais en répétant que c’était la loi. »

Tusingwire Benon a également reçu des convocations individuelles de la part des ces autorités. La première remonte à mars 2019, la seconde à février 2020. « Mais ce sont surtout les deux hommes qui sont venus à Paris qui ont eu des problèmes », tient à rappeler le responsable.

« Nous avons quitté Buliisa tous les deux »

De fait, d’après les témoignages recueillis par Guiti News, les intimidations ne se sont pas arrêtées à l’affaire de l’aéroport pour Jelousy Mugisha. « Quand je suis revenu dans mon village, j’y ai trouvé un agent de liaison de Total diffusant aux gens des fausses informations sur mon arrestation. Certains sont venus voir ma famille pour relayer ces informations. Cela m’a fait peur, car il y a des personnes dans le village qui sont proches de l’entreprise », se souvient l’homme.

Les ONG françaises auraient identifié l’individu en question : un salarié de Total Ouganda basé à Buliisa, présent lui aussi à l’audience de décembre au TGI de Nanterre. « Ce responsable des relations avec les communautés affectées rapporterait que Jelousy Mugisha aurait menti lors de son témoignage en France. Outre les menaces qu’elles font peser sur ce dernier, ces fausses informations délivrées auprès des communautés créent un climat délétère de confusion et de peur », écrivent les Amis de la Terre dans un communiqué.

De son côté, Total réfute en bloc : « les accusations proférées à l’encontre de son collaborateur sont totalement infondées », affirme le siège, selon lequel la filiale Total E&P Uganda reste « totalement étrangère aux actes d’intimidation et de menaces rapportés par les communiqués de presse ».

S’agissant du deuxième témoin, Fred Mwesigwa, plusieurs de nos interlocuteurs délivrent une même anecdote, également relayée par Survie et Les Amis de la Terre. Le 23 décembre, tard dans la nuit, « des gens sont venus devant chez lui, l’ont appelé plusieurs fois, ont frappé à sa porte, puis l’ont enfermé en verrouillant sa porte de l’extérieur. Il ne savait pas qui était ces gens », assure Jelousy Mugisha. « Fred Mwesigwa a été enfermé à l’intérieur de sa maison la nuit par des inconnus, qui ont essayé de l’attaquer par deux fois », confirme Enock.

Depuis ce jour, « nous avons quitté Buliisa tous les deux ensemble », explique Jelousy Mugisha. Après s’être cachés dans trois villes différentes durant plusieurs semaines, les deux hommes sont retournés auprès de leurs familles. Mais « il est encore difficile de les y trouver », spécifie Enock. « Je suis revenu mais je ne dors pas dans ma maison : je dors ailleurs, à cause de l’insécurité », confie Jelousy Mugisha, qui craint de subir une nouvelle arrestation à tout moment. 

Le témoin a reçu une aide d’urgence de l’Union Européenne via le programme « Protect Defenders ». « Ils ont donné un peu d’argent à ma famille et une petite somme pour que je survive là où j’étais, à l’hôtel », atteste-t-il. Mais en février, l’aide financière était déjà épuisée, et les demandes de renouvellement en attente. « Il n’y rien à faire, nous attendons : peut-être que Dieu nous bénira et nous ouvrira des portes ; peut-être aussi que le gouvernement nous arrêtera… Je ne sais pas. C’est pour cela que je n’ai pas passé une seule nuit dans ma maison », commente aujourd’hui Jelousy Mugisha.

De son côté, Enock, lui, assure n’avoir « pas encore de protection, hormis celle de me cacher de la police et de changer mon numéro de téléphone régulièrement… »

S’agissant de toutes les intimidations subies par Jelousy Mugisha et Fred Mwesigwa, rapportées par les intéressés et leurs soutiens, Total conserve sa position : « de tels actes, à les supposer avérés, sont fermement condamnés par Total E&P Ouganda ». En revanche, le siège affirme n’avoir « pas connaissance d’actes d’intimidation qui auraient été subis par des responsables associatifs », Navoda en tête. Du côté des autorités ougandaises, Guiti News a contacté à plusieurs reprises le ministère de l’Energie et du Développement du secteur minier ainsi que l’ambassade d’Ouganda en France, sans obtenir, à ce jour, de réponse.

« Le combat ne fait que commencer »

Toujours est-il que les pressions subies ne suffiront pas à réduire au silence les lanceurs d’alerte ougandais. Tusingwire Benon ne semble pas impressionné : « quand on se bat pour les droits humains, on s’attend à ce genre de menaces du gouvernement. Cela fait longtemps que nous nous battons, ce n’est pas la première fois », souligne-t-il. « Beaucoup d’argent est en jeu dans le pétrole : ces gens ne se préoccupent pas des communautés. Mais les standards internationaux et les droits humains doivent être respectés. Notre mission, depuis dix ans, c’est cela », ajoute le directeur exécutif de Navoda.

Même état d’esprit du côté d’Enock, malgré les mois passés à se cacher loin de son foyer : « je me doutais que je pourrais m’exposer à la police en faisant ce travail, en rencontrant des personnes affectées et en partageant l’information avec elles… Ces autorités veulent éviter que les personnes disposant de connaissances légales donnent des clés de compréhension aux personnes illettrées ».

Jelousy Mugisha et Fred Mwesigwa demeurent chacun dans des situations fragiles, entre une précarité aggravée par les expropriations, et la crainte de nouvelles répercussions. Mais pour les responsables associatifs comme Enock, le rapport de forces doit se poursuivre : « je continuerai à m’exprimer contre leurs violations des droits humains, jusqu’à ce qu’ils corrigent cela. Total doit s’attendre à d’autres affaires. Le combat ne fait que commencer. »

*Afin de protéger l’anonymat de notre interlocuteur, le prénom a été modifié.